1. Éditeur du site
Le présent site residence-mahanaim.com est édité par :
- Dénomination / Raison sociale : [Nom exact de l’entreprise ou de l’exploitant]
- Forme juridique : [ex. Entreprise individuelle / SARL / SA]
- Capital social : [le cas échéant, ex. 1 000 000 FCFA]
- Siège social : [Adresse complète], Ouagadougou, Burkina Faso
- N° RCCM : [Numéro du Registre du Commerce et du Crédit Mobilier]
- N° IFU (Identifiant Financier Unique) : [Numéro IFU]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Email : contact@residencemahanaim.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [Nom et prénom du responsable], en qualité de [fonction, ex. Gérant / Directeur].
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
- Contact : [Téléphone ou email de l’hébergeur]
4. Conception et réalisation
Conception, réalisation et maintenance du site : The Farmer, Ouagadougou, Burkina Faso.
5. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires à l’accès au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit (maintenance, panne, force majeure, etc.).
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, charte graphique, structure, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle, notamment dans le cadre de l’OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, plateformes de réservation, etc.). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, demande de réservation, inscription à la newsletter) est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Conformément à la loi n°001-2021/AN du 30 mars 2021 portant protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel au Burkina Faso, vous disposez de droits sur vos données, que vous pouvez exercer à l’adresse : contact@residencemahanaim.com.
L’autorité de contrôle compétente est la Commission de l’Informatique et des Libertés (CIL) — Ouagadougou.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et de mesurer l’audience. Les modalités sont précisées dans la Politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit burkinabè et, le cas échéant, par les Actes uniformes de l’OHADA. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions de Ouagadougou, à défaut de résolution amiable.
11. Contact
- Email : contact@residencemahanaim.com
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Adresse : [Adresse complète], Ouagadougou, Burkina Faso
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]